Règles de communauté

One Crew est une application de sport social : ses utilisateurs s’y organisent pour jouer ensemble, échangent des messages et publient des contenus. Les présentes règles précisent les comportements attendus, ceux qui sont prohibés, et les mesures que l’éditeur peut prendre à l’encontre d’un utilisateur qui y contrevient.

Elles complètent les conditions d’utilisation, dont elles ne modifient ni la portée ni les stipulations. En cas de divergence, les conditions d’utilisation prévalent.

1. Principes

L’usage de One Crew repose sur un principe simple : les utilisateurs se rencontrent pour pratiquer une activité sportive et sont susceptibles de se revoir. Les échanges qui s’y tiennent doivent le refléter.

Il est notamment attendu de chaque utilisateur qu’il :

• se présente aux parties auxquelles il s’est inscrit, une place réservée n’étant plus disponible pour un autre joueur ;
• signale son désistement dès qu’il en a connaissance ;
• déclare des scores et des présences conformes à la réalité ;
• respecte le niveau de pratique des autres participants.

2. Tolérance zéro

L’acceptation des conditions d’utilisation emporte celle des présentes règles. Un utilisateur qui ne les accepte pas ne peut pas utiliser l’application.

3. Comportements et contenus prohibés

Les six catégories ci-dessous correspondent aux motifs de signalement mis à la disposition des utilisateurs dans l’application.

3.1 Hostilité et harcèlement

Sont prohibés les propos injurieux, diffamatoires, menaçants, haineux ou discriminatoires, ainsi que tout comportement d’intimidation. La réitération de propos visant nommément un utilisateur, après que celui-ci a demandé qu’il y soit mis fin, constitue un harcèlement.

3.2 Contenus inappropriés

Aucun contenu à caractère sexuel, violent, haineux ou illicite ne peut être publié, quel qu’en soit le support : photographie de profil, pseudonyme, logo ou bannière de crew, description, message.

3.3 Falsification des résultats

Sont prohibées la déclaration d’un score que son auteur sait erroné, la validation d’un résultat qu’il sait faux, et la déclaration d’une présence à une partie à laquelle l’utilisateur n’a pas participé.

3.4 Sollicitations non désirées

Sont prohibés l’envoi de messages en série, la publicité, le démarchage commercial et la diffusion de liens à des utilisateurs qui ne les ont pas sollicités.

3.5 Usurpation d’identité

Il est interdit de se présenter comme une autre personne, ou comme un club, une marque, une association ou un événement auquel on n’est pas habilité à se rattacher.

3.6 Détournement du service

Sont prohibées toute tentative d’accès aux données d’autres utilisateurs, l’exploitation d’une faille du service, et la création d’un nouveau compte destinée à contourner une mesure d’exclusion.

4. Âge minimum

One Crew est réservée aux personnes âgées de 18 ans ou plus. Le compte d’un utilisateur dont il apparaît qu’il n’a pas atteint cet âge est supprimé sans délai.

5. Signalement et blocage

5.1 Signaler

Tout utilisateur peut signaler un profil, un message, une partie ou un crew depuis l’application, au moyen du menu ⋯ présent sur l’écran concerné. Le signalement comporte un motif et, le cas échéant, une description libre des faits.

Chaque signalement est examiné par une personne, et son auteur est informé de l’issue donnée à sa demande depuis l’application. Afin de ne pas exposer les utilisateurs signalés à des demandes malveillantes, le service n’indique pas à l’auteur d’un signalement si celui-ci a donné lieu à une sanction.

Les personnes qui ne sont pas utilisatrices de l’application peuvent signaler un contenu illicite par courrier électronique à onecrewofficiel@outlook.fr , objet [SIGNALEMENT DSA], conformément au règlement européen sur les services numériques.

5.2 Bloquer

Indépendamment de tout signalement, un utilisateur peut en bloquer un autre. Le blocage est immédiat et réciproque dans ses effets : les deux comptes cessent de se voir et ne peuvent plus s’adresser de message. La personne bloquée n’en est pas informée. Le blocage se révoque à tout moment depuis les réglages de confidentialité.

Le blocage et le signalement sont deux démarches distinctes et cumulables : le premier produit un effet immédiat pour le seul utilisateur qui l’exerce, le second saisit l’éditeur.

6. Mesures applicables

En cas de manquement aux présentes règles ou aux conditions d’utilisation, l’éditeur peut prendre, selon la nature et la gravité des faits, l’une des mesures suivantes :

• Avertissement, pour un écart isolé. L’utilisateur en est informé.
• Suspension, en cas de récidive ou de fait grave. L’accès au service est interrompu pour une durée déterminée au regard des faits, à l’issue de laquelle il est rétabli.
• Bannissement, pour des faits graves ou répétés. L’exclusion est définitive.

Ces mesures ne constituent pas un ordre obligatoire : l’éditeur n’est pas tenu de prononcer un avertissement ni une suspension avant un bannissement. Les manquements les plus graves entraînent un bannissement immédiat et définitif, sans avertissement préalable.

L’éditeur peut par ailleurs supprimer tout contenu non conforme sans notification préalable, et signaler aux autorités compétentes les faits susceptibles de recevoir une qualification pénale.

7. Contestation d’une décision

Les décisions de modération sont prises par une personne et peuvent être contestées. Un compte suspendu ou banni affiche, à l’ouverture de l’application, la mesure dont il fait l’objet ainsi qu’un moyen d’écrire à l’éditeur.

La contestation peut également être adressée à onecrewofficiel@outlook.fr . Le dossier est alors réexaminé et une réponse est apportée. Une mesure prise à tort est rapportée, et ses effets cessent immédiatement.

8. Conservation des dossiers de modération

Un signalement traité donne lieu à un dossier comportant l’identité des utilisateurs concernés, le motif invoqué, une copie du contenu signalé et la décision prise. Ce dossier n’est pas supprimé lorsqu’un compte est supprimé : dans le cas contraire, la suppression puis la recréation d’un compte suffiraient à effacer un antécédent de modération.

Ces dossiers sont conservés un an à compter de leur clôture, et trois ans lorsqu’ils ont donné lieu à un avertissement, une suspension ou un bannissement. Le détail de ce qui est conservé et des droits qui s’y attachent figure dans la politique de confidentialité.

9. Modification des présentes règles

Les présentes règles peuvent être modifiées. Toute modification substantielle est annoncée dans l’application, à l’onglet Nouveautés du centre de notifications, avec un préavis de quinze jours avant son entrée en vigueur. La date de mise à jour figurant en tête des présentes règles fait foi.

10. Contact

Pour toute question relative aux présentes règles : onecrewofficiel@outlook.fr